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Marques déposées par monsieur MICKAEL CHOURAKI
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850 ANS JUBILE 2013 NOTRE DAME DE PARIS DEPUIS 1163
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

850 ANS JUBILE 2013 NOTRE DAME DE PARIS DEPUIS 1163
M. MICKAEL CHOURAKI
M. AARON MORAIS

Numéro de dépôt :
3879740
Date de dépôt :
07/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/12/2021
850 ANS JUBILE 2013 NOTRE DAME DE PARIS DEPUIS 1163 de MICKAEL CHOURAKI

Présentation de la marque 850 ANS JUBILE 2013 NOTRE DAME DE PARIS DEPUIS 1163

Déposée le 7 décembre 2011 par monsieur MICKAEL CHOURAKI et monsieur AARON MORAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « 850 ANS JUBILE 2013 NOTRE DAME DE PARIS DEPUIS 1163 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Les déposants sont monsieur MICKAEL CHOURAKI domicilié(e) 1 RUE DE LA 1ERE DIVISION FRANCAISE LIBRE - 94160 - SAINT MANDE - France et monsieur AARON MORAIS domicilié(e) 15 RUE DUFOUR DEFAIT - 95200 - SARCELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MICKAEL CHOURAKI domicilié(e) 1 RUE DE LA 1ERE DIVISION FRANCAISE LIBRE - 94160 - SAINT MANDE - France.

La marque 850 ANS JUBILE 2013 NOTRE DAME DE PARIS DEPUIS 1163 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 21 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 850 ANS JUBILE 2013 NOTRE DAME DE PARIS DEPUIS 1163 est expirée depuis le 7 décembre 2021.

MICKAEL CHOURAKI a également déposé les autres marques suivantes : J M PARIS , J M NOTRE DAME DE PARIS , LIVRET IMMOBILIER/ LIVRET IMMO/ LIVRET I


M. MICKAEL CHOURAKI - 1 RUE DE LA 1ERE DIVISION FRANCAISE LIBRE - 94160 - SAINT MANDE - France

M. AARON MORAIS - 15 RUE DUFOUR DEFAIT - 95200 - SARCELLES - France


M. MICKAEL CHOURAKI - 1 RUE DE LA 1ERE DIVISION FRANCAISE LIBRE - 94160 - SAINT MANDE - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.